Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION
PAPIERS PEINTS DU SUD EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1741089
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2000
C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION de PAPIERS PEINTS DU SUD EST

Présentation de la marque C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS DU SUD EST domicilié(e) 13-15 rue Jean Bart F, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles PASLIER - France.

La marque C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION est expirée depuis le 8 juin 2000.

PAPIERS PEINTS DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIMUR , INTISS'OR , DECOLAND LES MAGASINS DE LA DECORATION , DECOLAND Les magasins de la décoration , EQUINOXE , DECOLAND


PAPIERS PEINTS DU SUD EST (S.A.) - 13-15 rue Jean Bart F, 69003 LYON - France


Monsieur Gilles PASLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, enduit pour peintures, diluant pour couleurs, vernis fixatifs, gommes, gouttes pour peintures laques, diluant pour laques, produits pour enlèvement des papiers peints, peintures bactéricides, ignifuges, matières tinctoriales, mordant, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, pour décorateurs, pour imprimeurs et pour artistes. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, colles pour papiers, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus d'ameublement, toiles cirées, tissus de jute, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes linoléums, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles, lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles, aiguilles, papiers de tentures, papier peint, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.